klawal a écrit :Ca n'a jamais été très clair.
Quand on achète de bonne foi une voiture volée à un pro, dont le propriétaire initial a été indemnisé par l'assurance, la voiture est elle obligatoirement saisie, ou en reste t on propriétaire, malgré l'origine douteuse…
D'après l'expérience ici, il semblerait qu'on perde le véhicule, mais il y a déjà eu des témoignages inverses…

La norme, c'est :
ton véhicule est saisi... MAIS, selon les tribunaux, certains Procureurs de la République te laissent le véhicule… le temps que l'assurance le réclame… autant le rendre de suite, cette situation provisoire est intenable !
Le Proc' peut également décider de saisir le véhicule… pour le "prêter" aux services de douanes ou anti-drogue, afin de jouer à armes égales avec les "Go Fast" ! Au moins, tu t'es fait arnaquer pour aider la Loi (piquant, non ?)
Et quand le "professionnel" qui te l'a vendu court comme un lapin (de l'Atlas, même pas de Garenne !), tu n'as plus que tes yeux pour pleurer… et compter sur un bon Loto (ou EuroMillions, je ne suis pas bégueule !) pour te refaire !
Mais je vais me refaire…même sans la Française des Jeux, et je reviendrai vers vous en fin d'année, genre Noël 2014… moi qui ne croyais pas au Père Noël, je vais quand même lui envoyer une lettre avec une demande très précise (en bavarois !)

Sans la liberté de blâmer, il n'est pas d'éloge flatteur (Le mariage de Figaro, Beaumarchais)