Bon de commande à céder

[Bernie]

Bonsoir,
J'ai commandé une i4 edrive 40 m sport livrable en décembre.
Entretemps j'ai changé d'avis. Quelqu'un peut-il me dire s'il est facile de céder un bon de commande à un tiers?
Merci.

[Moderno74]

Bonjour

Désolé que personne n‘ai répondu. Une autre personne se pose la question. Je profite pour répondre.

Seule l‘entente entre les parties reste possible.

Seul le contrat de vente decVO dresse le cadre possible.

Par contre une fois signé un bon de commande devient un engagement d‘acheter. Juridiquement impossible de le remettre en cause. Plusieurs option
- bon de commande signé avec versement d’acompte
- bon de commande signé avec versement d’arrhes
- commande pasé dans un cadre de vente à distance ou à domicile (laisse le soin de se retracter de 14 jours).

Enfin, tous les contrats BMW prévoient une clause d‘annulde commande. Ce serait le seul moyen de changer les acquéreurs.