Vitesse, radars et avertisseurs de radars
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Depuis 2 jours , beaucoup de dysfonctionnement avec mon i-coyote
D'un coup je perds l'indication de la limite de vitesse de la zone et donc ça bip en permanence
Tous le reste fonctionne sauf ça si je le coupé et le rallume, tout revient normalement puis d'un coup ça recommence
C'est vraiment chi..t
Des avis ???
Ah oui j'ai une mise à jour de portable en attente vous croyez que ça peut jouer ??
d'avance
D'un coup je perds l'indication de la limite de vitesse de la zone et donc ça bip en permanence
Tous le reste fonctionne sauf ça si je le coupé et le rallume, tout revient normalement puis d'un coup ça recommence
C'est vraiment chi..t
Des avis ???
Ah oui j'ai une mise à jour de portable en attente vous croyez que ça peut jouer ??
d'avance
Si tu es prêt à sacrifier un peu de liberté pour te sentir en sécurité, tu ne mérites ni l'une ni l'autre.
- Corpas
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Pour ma part je n'ai pas constaté de dysfonctionnement de l'appli icoyote sur mon iPhone 6, je l'ai encore utilisée aujourd'hui...
"Le seul moyen de se délivrer de la tentation, c'est d'y céder." Oscar Wilde
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Re: Radars et avertisseurs de radars
meme dysfonctionnement que durango sur mon iCoyote (sous android) constaté jeudi et vendredi derniers. Je verrai demain sur la route du retour
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Aucun dysfonctionnement constaté pour moi vendredi et samedi (2*600 kms).
Mais il est vrai que je suis toujours avec la V8.
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Et quel est le pourcentage des autres ?Corpas a écrit : ↑23 avr. 2017, 16:23Le magazine Autoplus a testé sur 2300km les quatre principaux avertisseurs de radars disponibles sur le marché (iCoyote, Waze, TomTom Go et Garmin) et le verdict est sans appel, c'est toujours ICoyote le leader incontesté sur ce segment avec tout simplement 100% de radars déclarés.
Je ne sais pas si jeux peux vous publier l'article issu de la version papier ici, si un modo passe par la...
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Re: Radars et avertisseurs de radars
03/02/2017, 19h58...
Gaulé par les hommes bleus à 96 au lieu de 70...
Mon coyote a bien fonctionné, il m'a prévenu de la zone de danger... sauf qu'il l'a fait un poil tard, juste au moment ou le gendarme me demande à quelle vitesse je pensais rouler... Tout ça dans les enceintes de la voiture, à fond (connecté en bluetooth).
Ça a légèrement agacé mon nouvel ami en bleu..
Et le comble dans tout ça, un mois plus tard, ma patronne m'appelle pour me dire qu'elle a reçu un courrier pour moi... je me suis fait taper à 102 au lieu de 90 avec la voiture de la société... c'était le 03/02/2017 à 07h26, j'ai doublé une voiture banalisée avec radar embarqué, et à 1 km de l'endroit ou ils m'ont chopé le soir.
2 fois le même jour, et quasiment au même endroit, qui dit mieux ?
Gaulé par les hommes bleus à 96 au lieu de 70...
Mon coyote a bien fonctionné, il m'a prévenu de la zone de danger... sauf qu'il l'a fait un poil tard, juste au moment ou le gendarme me demande à quelle vitesse je pensais rouler... Tout ça dans les enceintes de la voiture, à fond (connecté en bluetooth).
Ça a légèrement agacé mon nouvel ami en bleu..
Et le comble dans tout ça, un mois plus tard, ma patronne m'appelle pour me dire qu'elle a reçu un courrier pour moi... je me suis fait taper à 102 au lieu de 90 avec la voiture de la société... c'était le 03/02/2017 à 07h26, j'ai doublé une voiture banalisée avec radar embarqué, et à 1 km de l'endroit ou ils m'ont chopé le soir.
2 fois le même jour, et quasiment au même endroit, qui dit mieux ?
- Corpas
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Re: Radars et avertisseurs de radars
@Fred330d: voilà un extrait des résultats:
Radars mobiles:
Icoyote: 100%
Waze: 86%
TomTom Go: 29%
Garmin: 14%
Radars autonomes (ex chantier):
Icoyote: 100%
Waze: 71%
TomTom Go: 86%
Garmin: 0%
Radars fixes:
Icoyote : 100%
Waze: 97%
TomTom Go: 98%
Garmin: 97%
Radars Tronçons:
Icoyote: 100% (+calcul vitesse moyenne en temps réel)
Waze: 33%
TomTom Go: 100%
Garmin: 100%
Fausses Alertes:
Icoyote: 6 (contrôles routiers)
Waze: 10
TomTom Go: 8
Garmin: 3
Radars mobiles:
Icoyote: 100%
Waze: 86%
TomTom Go: 29%
Garmin: 14%
Radars autonomes (ex chantier):
Icoyote: 100%
Waze: 71%
TomTom Go: 86%
Garmin: 0%
Radars fixes:
Icoyote : 100%
Waze: 97%
TomTom Go: 98%
Garmin: 97%
Radars Tronçons:
Icoyote: 100% (+calcul vitesse moyenne en temps réel)
Waze: 33%
TomTom Go: 100%
Garmin: 100%
Fausses Alertes:
Icoyote: 6 (contrôles routiers)
Waze: 10
TomTom Go: 8
Garmin: 3
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Une autre chose intéressante dans cet article est au chapitre "boîtier ou smartphone?".
On y apprend qu'outre les frais de roaming ou de consommation 3/4G (qu'il faut bien entendu intégrer au coût de l'appli) le fait d'utiliser quotidiennement une appli accélère le vieillissement de la batterie et l'usure de la carte mère du smartphone.
A partir de deux heures d'utilisation par jour on considère que cela peut réduire d'un tiers la durée de vie du smartphone.
Les boîtiers, eux, sont bien plus durables et fonctionnement sans surcoût même a l'étranger...
On y apprend qu'outre les frais de roaming ou de consommation 3/4G (qu'il faut bien entendu intégrer au coût de l'appli) le fait d'utiliser quotidiennement une appli accélère le vieillissement de la batterie et l'usure de la carte mère du smartphone.
A partir de deux heures d'utilisation par jour on considère que cela peut réduire d'un tiers la durée de vie du smartphone.
Les boîtiers, eux, sont bien plus durables et fonctionnement sans surcoût même a l'étranger...
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Re: Radars et avertisseurs de radars
à tous !
Je suis finalement passé en v 10.5.3 (à priori la dernière) après avoir très longtemps résisté car la v 8.x devenait surprenante de temps en temps probablement car certaines informations reçues ne pouvaient être "interprétées" par l'ancienne v8. Mais c'est juste ma petite explication de néophyte....
J'ai depuis la v 10 des vitesse instantanées affichées qui varient très rapidement. Donc tout n'est pas encore parfait malgré la nouvelle version...mais objectivement la grande majorité des bugs semble être maintenant corrigée et les utilisateurs d'I-Coyote du forum Coyote (gros rouleurs en général) semblent beaucoup moins revendicateurs.
A noter que pour l'instant je ne l'utilise qu'en mode expert et non en navigation. Car en RP, WAZE est je pense bien supérieur pour des itinéraires alternatifs.
Coté conso en données, le problème sera vite réglé : je passe en forfait de 5 Go à 100 Go donc je devrai pouvoir utiliser le mode navigation sans crainte et pouvoir ainsi mieux comparer avec WAZE. 100 Go, Appels, SMS et MMS illimités pour 16.99 euros au lieu de 20.98 actuellement....Je pense donc que la conso en data n'est plus forcément un frein.
Coté usure des batteries, possible je ne m'y connais pas assez, mais c'est une des raisons pour lesquelles je choisis un smartphone avec batterie démontable (donc exclusion des dérivés de pommiers....) ou pour les enfants récemment ré-équipés des produits chinois beaucoup moins chers que les samsung....quasi du simple au double pour un Honor6X sans possibilité de changer les batteries mais quand même avec un (très) bon processeur 3Go de RAM, 128 de capacité interne et avec une extension possible pour une microSD... Cela doit couvrir une très grande majorité des besoins actuellement sans se faire racketter par Samsung.... De toutes façons, on a le choix entre des produits asiatiques et des produits ...asiatiques !
Coté installation, il me semble qu'il existe des solutions peu onéreuses pour installer un smartphone sans fil visible ou quasi pas, et sans gêne du tout sur le champ de vision (photo de mon installation sur le forum pour ceux qui seraient intéressés) . Mais un boitier devra aussi être "câblé" et positionné sur le TDB surtout si on veut utiliser la caméra du boitier....Donc sur ce point, l'égalité me semble parfaite.
Très gros avantage pour le smartphone, il est toujours avec moi car indispensable par ailleurs pour ...téléphoner..., transposable d'un véhicule à un autre, ce qui n'est pas le cas du boitier qu'il faut planquer ou emporter en plus du téléphone. Enfin, le coût du matériel qu'il faut renouveler quasiment au même rythme qu'un smartphone dans le même but, c'est à dire suivre les évolutions technologiques et des nouvelles fonctionnalités, et surtout un abonnement nettement moins cher de l'application versus boitier qui compense je trouve à lui seul le risque de changement de téléphone par usure précoce éventuelle...
Coté efficacité, rien n'est efficace à 100 %. Et je reconnais qu'avoir le coyote qui bipe au moment du salut réglementaire d'un motard de la police est pour le moins gênant ! Arrivé un jour d'interpellation avec 9 points potentiels en matière d'infractions cumulées (défaut répété d’utilisation des clignotants, dépassement par la droite)...on ne se sent pas bien...!
Je suis finalement passé en v 10.5.3 (à priori la dernière) après avoir très longtemps résisté car la v 8.x devenait surprenante de temps en temps probablement car certaines informations reçues ne pouvaient être "interprétées" par l'ancienne v8. Mais c'est juste ma petite explication de néophyte....
J'ai depuis la v 10 des vitesse instantanées affichées qui varient très rapidement. Donc tout n'est pas encore parfait malgré la nouvelle version...mais objectivement la grande majorité des bugs semble être maintenant corrigée et les utilisateurs d'I-Coyote du forum Coyote (gros rouleurs en général) semblent beaucoup moins revendicateurs.
A noter que pour l'instant je ne l'utilise qu'en mode expert et non en navigation. Car en RP, WAZE est je pense bien supérieur pour des itinéraires alternatifs.
Coté conso en données, le problème sera vite réglé : je passe en forfait de 5 Go à 100 Go donc je devrai pouvoir utiliser le mode navigation sans crainte et pouvoir ainsi mieux comparer avec WAZE. 100 Go, Appels, SMS et MMS illimités pour 16.99 euros au lieu de 20.98 actuellement....Je pense donc que la conso en data n'est plus forcément un frein.
Coté usure des batteries, possible je ne m'y connais pas assez, mais c'est une des raisons pour lesquelles je choisis un smartphone avec batterie démontable (donc exclusion des dérivés de pommiers....) ou pour les enfants récemment ré-équipés des produits chinois beaucoup moins chers que les samsung....quasi du simple au double pour un Honor6X sans possibilité de changer les batteries mais quand même avec un (très) bon processeur 3Go de RAM, 128 de capacité interne et avec une extension possible pour une microSD... Cela doit couvrir une très grande majorité des besoins actuellement sans se faire racketter par Samsung.... De toutes façons, on a le choix entre des produits asiatiques et des produits ...asiatiques !
Coté installation, il me semble qu'il existe des solutions peu onéreuses pour installer un smartphone sans fil visible ou quasi pas, et sans gêne du tout sur le champ de vision (photo de mon installation sur le forum pour ceux qui seraient intéressés) . Mais un boitier devra aussi être "câblé" et positionné sur le TDB surtout si on veut utiliser la caméra du boitier....Donc sur ce point, l'égalité me semble parfaite.
Très gros avantage pour le smartphone, il est toujours avec moi car indispensable par ailleurs pour ...téléphoner..., transposable d'un véhicule à un autre, ce qui n'est pas le cas du boitier qu'il faut planquer ou emporter en plus du téléphone. Enfin, le coût du matériel qu'il faut renouveler quasiment au même rythme qu'un smartphone dans le même but, c'est à dire suivre les évolutions technologiques et des nouvelles fonctionnalités, et surtout un abonnement nettement moins cher de l'application versus boitier qui compense je trouve à lui seul le risque de changement de téléphone par usure précoce éventuelle...
Coté efficacité, rien n'est efficace à 100 %. Et je reconnais qu'avoir le coyote qui bipe au moment du salut réglementaire d'un motard de la police est pour le moins gênant ! Arrivé un jour d'interpellation avec 9 points potentiels en matière d'infractions cumulées (défaut répété d’utilisation des clignotants, dépassement par la droite)...on ne se sent pas bien...!
Re: Radars et avertisseurs de radars
Lorsque l'on a l'abonnement Coyote avec le boîtier Coyote, l'abonnement Icoyote est offert sur un smartphone avec le même code client La seule restriction est qu'à l'instant "T", une seule utilisation de ce code client est possible (boîtier ou smartphone).
C'est bien pratique lorsque que l'on est en déplacement car on a toujours son smartphone avec soi
Je suis donc un utilisateur du boîtier Coyote (mini V2 bien suffisant et peu volumineux) et de Icoyote....
En ce qui concerne l'application Icoyote, je trouve que le mode navigation, comparé à d'autres applications, n'est pas très performant Pour les annonces de "dangers", Icoyote utilise le serveur Coyote, donc elles sont identiques à celle reçues par le boîtier
Par contre, je trouve que le mode d'annonce de ces zones dangereuses sur l'application est beaucoup moins intuitif que sur le boîtier, notamment en ce qui concerne la longueur de cette zone qui apparaît bien souvent plus longue sur l'application (par exemple 4km sur une zone où le boîtier donnera 2km). De plus, la barre de défilement de cette zone est moins pratique à suivre sur le smartphone que sur le boîtier. Sachant que le "danger" se trouve au 3/4 de cette zone, il est donc plus difficile de le situer avec l'application qu'avec le boîtier.
Icoyote reste cependant très pratique et salvateur de points de permis lorsqu'on se déplace en voiture de location
De de ce fait, de retour à la maison, je suis d'autant plus content de retrouver ma voiture et son boîtier (surtout la voiture d'ailleurs )
C'est bien pratique lorsque que l'on est en déplacement car on a toujours son smartphone avec soi
Je suis donc un utilisateur du boîtier Coyote (mini V2 bien suffisant et peu volumineux) et de Icoyote....
En ce qui concerne l'application Icoyote, je trouve que le mode navigation, comparé à d'autres applications, n'est pas très performant Pour les annonces de "dangers", Icoyote utilise le serveur Coyote, donc elles sont identiques à celle reçues par le boîtier
Par contre, je trouve que le mode d'annonce de ces zones dangereuses sur l'application est beaucoup moins intuitif que sur le boîtier, notamment en ce qui concerne la longueur de cette zone qui apparaît bien souvent plus longue sur l'application (par exemple 4km sur une zone où le boîtier donnera 2km). De plus, la barre de défilement de cette zone est moins pratique à suivre sur le smartphone que sur le boîtier. Sachant que le "danger" se trouve au 3/4 de cette zone, il est donc plus difficile de le situer avec l'application qu'avec le boîtier.
Icoyote reste cependant très pratique et salvateur de points de permis lorsqu'on se déplace en voiture de location
De de ce fait, de retour à la maison, je suis d'autant plus content de retrouver ma voiture et son boîtier (surtout la voiture d'ailleurs )
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Bonjour
Lu ce matin. Projet de décret au niveau Européen qui vise à interdire l’échange des alertes routières entre conducteur.
http://www.lepoint.fr/automobile/blogs/ ... 61_654.php
Lu ce matin. Projet de décret au niveau Européen qui vise à interdire l’échange des alertes routières entre conducteur.
http://www.lepoint.fr/automobile/blogs/ ... 61_654.php
Re: Radars et avertisseurs de radars
Il est clair que l'on n'est plus du tout dans la prévention d'accident , mais dans le "racket" pur et dur !!
95% des excès de vitesse verbalisé sont de l'ordre de quelque km/h de trop et bien souvent les contrôles sont faits non pas dans des zones "accidentogènes" mais dans des endroits piégeux
Lorsque l'on circule beaucoup il est , en particulier en Ile de France ' pratiquement impossible de ne pas être "flashé" de façon récurente dans l'année avec à l'appuie la perte systématique d'un point .
Seule solution : faire un stage tous les ans pour récupérer les point perdus dans l'année ;;
Tout ça à un cout non négligeable !!! que tout le monde ne peut pas assumer .
Un vrai buisines et qui n'a plus rien à voir avec la sécurité ;
A côté de ça je vois de plus en plus de comportement réellement dangereux tel que le fais de taper un SMS en conduisant !! et qui eux ne sont , proportionnellement parlant , non sanctionné ; Je sais que j'enfonce des portes ouvertes , mais il faudra bien un jour stopper ces dérives d'une façon ou d'une autre ..
95% des excès de vitesse verbalisé sont de l'ordre de quelque km/h de trop et bien souvent les contrôles sont faits non pas dans des zones "accidentogènes" mais dans des endroits piégeux
Lorsque l'on circule beaucoup il est , en particulier en Ile de France ' pratiquement impossible de ne pas être "flashé" de façon récurente dans l'année avec à l'appuie la perte systématique d'un point .
Seule solution : faire un stage tous les ans pour récupérer les point perdus dans l'année ;;
Tout ça à un cout non négligeable !!! que tout le monde ne peut pas assumer .
Un vrai buisines et qui n'a plus rien à voir avec la sécurité ;
A côté de ça je vois de plus en plus de comportement réellement dangereux tel que le fais de taper un SMS en conduisant !! et qui eux ne sont , proportionnellement parlant , non sanctionné ; Je sais que j'enfonce des portes ouvertes , mais il faudra bien un jour stopper ces dérives d'une façon ou d'une autre ..
Re: Radars et avertisseurs de radars
Il faut signer la pétition contre ce racket supplémentaire :
http://mobilisezvous.liguedesconducteur ... tr-vitesse
http://mobilisezvous.liguedesconducteur ... tr-vitesse
- alb
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Re: Radars et avertisseurs de radars
La pétition est mal rédigée. La mesure envisagée contrevient directement à l'article 10 (Liberté d'expression) de la Convention européenne des droits de l'homme :
Les éléments en gras sont les plus importants.
Les éléments en gras sont les plus importants.
Les restrictions envisagées, interdisant la communication (ou la réception) d'une information utile sur une zone de danger, ne sont pas proportionnées (la notion de proportionnalité est très importante en droit européen, lorsqu'il s'agit de restreindre une liberté) à l'objectif poursuivi, car elle interdisent à un conducteur respectant l'intégralité des réglementations en vigueur (p.ex. limitations de vitesses), de communiquer ou de recevoir une information utile de ou à destination des autres conducteurs respectant eux aussi toutes les réglementations en vigueur.Article 10 – Liberté d’expression
1. Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans considération de frontière. Le présent article n’empêche pas les Etats de soumettre les entreprises de radiodiffusion, de cinéma ou de télévision à un régime d’autorisations.
2. L’exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité nationale, à l’intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l’ordre et à la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d’autrui, pour empêcher la divulgation d’informations confidentielles ou pour garantir l’autorité et l’impartialité du pouvoir judiciaire.
Re: Radars et avertisseurs de radars
Bien ou mal rédigée, il est important de signer cette pétition.
- alb
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Bien sûr signer, mais ce faisant on se trompe de sujet. En signant on dit
On dit aussi :
Donc rédigée comme ça, la pétition ne peut que donner envie aux autorités (et aux associations de sécurité routière) de persister, c'est contre-productif !
Pour moi, le bon angle, c'est "vous nous privez d'une liberté fondamentale, ce qui est intolérable, injustifié, et contraire au droit européen (sous-entendu, la mesure sera retoquée un jour ou l'autre devant la Cour européenne des droits de l'Homme)".
C'est beaucoup plus difficile pour les autorités de justifier la privation d'une liberté que la protection d'une mesure de sécurité (c'est pour votre bien chers amis conducteurs), et qui plus est ça sème le doute (légitime) dans le seul axe qui compte : la mesure a-t-elle une chance d'aboutir ?
Au passage, je me demande même si on ne peut pas déposer une QPC (question prioritaire de constitutionalité) si la mesure voyait le jour, avant même qu'elle entre en vigueur, si comme je le suppose (mais ne l'ai pas vérifié), ces éléments de la Convention européenne des droits de l'Homme ont été repris dans notre Constitution.
Je donne peut-être l'impression de pinailler, mais quand on fait une pétition, il faut se placer du point de vue de celui qui va la recevoir, pas de celui (qui ?) qui la rédige, si on veut avoir une chance qu'elle ait un impact (au moins médiatique).
Franchement, les autorités se fichent pas mal de "signer l'arrêt de mort" de ces applications communautaires (c'est peut-être même plutôt satisfaisant à leur yeux...). On a l'impression que la pétition a été rédigée par les applications elles-mêmes, pas par les conducteurs.Attendu que ces applications, dans l’impossibilité de connaître les "périmètres définis" en question, se verront dans l’obligation de cesser purement et simplement la diffusion de tout signalement ; (...) Attendu que l’interdiction de ces signalements signe la mort certaine de ces applications communautaires, qui constituent pourtant de précieuses aides à la conduite et à la sécurité routière (alertes de brusques ralentissements, alertes incidents...)
On dit aussi :
Du point de vue des autorités (et des associations de sécurité routière), la réponse évidente, c'est "Et alors ? Les PV sanctionnent des excès de vitesse oui ou non ? Ils son justifiés (et écrire le contraire est un jugement de valeur sans portée, contraire à la législation en vigueur). D'ailleurs, s'il y en a déjà 21 millions, c'est bien qu'il y a un problème (et tant mieux pour les caisses de l'Etat)".Attendu que cette interdiction va faire exploser le nombre de PV et de retraits de points injustifiés, le nombre de PV étant déjà de plus de 21 millions par an ;
Donc rédigée comme ça, la pétition ne peut que donner envie aux autorités (et aux associations de sécurité routière) de persister, c'est contre-productif !
Pour moi, le bon angle, c'est "vous nous privez d'une liberté fondamentale, ce qui est intolérable, injustifié, et contraire au droit européen (sous-entendu, la mesure sera retoquée un jour ou l'autre devant la Cour européenne des droits de l'Homme)".
C'est beaucoup plus difficile pour les autorités de justifier la privation d'une liberté que la protection d'une mesure de sécurité (c'est pour votre bien chers amis conducteurs), et qui plus est ça sème le doute (légitime) dans le seul axe qui compte : la mesure a-t-elle une chance d'aboutir ?
Au passage, je me demande même si on ne peut pas déposer une QPC (question prioritaire de constitutionalité) si la mesure voyait le jour, avant même qu'elle entre en vigueur, si comme je le suppose (mais ne l'ai pas vérifié), ces éléments de la Convention européenne des droits de l'Homme ont été repris dans notre Constitution.
Je donne peut-être l'impression de pinailler, mais quand on fait une pétition, il faut se placer du point de vue de celui qui va la recevoir, pas de celui (qui ?) qui la rédige, si on veut avoir une chance qu'elle ait un impact (au moins médiatique).
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Je suis loin d'être un spécialiste comme toi alb dans ce domaine mais en effet la pétition aurait pu être mieux rédigée, comme quoi les conseils d'un bon avocat sont toujours nécessaires.
Même si on approche les 200 000 signatures j'ai un doute sur son efficacité et je vais profiter de mon Coyote tant qu'il fonctionne encore
Même si on approche les 200 000 signatures j'ai un doute sur son efficacité et je vais profiter de mon Coyote tant qu'il fonctionne encore
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Bonjour
- Une QPC ne peut s'appliquer qu'à une mesure d'ordre législative (loi ordinaire ou organique, ordonnance), or ici on est a priori en présence d'une mesure d'ordre réglementaire.
- Une QPC ne peut être soulevée que lorsqu'on est partie à une instance en cours devant une juridiction; elle est posée à titre incident.
Elle ne peut pas être posée "a priori".
Dit autrement et plus simplement, si une disposition législative parait inconstitutionnelle, on ne peut soulever son inconstitutionnalité via une QPC qu'après avoir été traduit devant une juridiction pour l'avoir violée.
Je ne suis pas juriste mais ça ne me semble pas possible à ce stade pour deux raisons :alb a écrit : ↑04 mai 2017, 09:42Au passage, je me demande même si on ne peut pas déposer une QPC (question prioritaire de constitutionalité) si la mesure voyait le jour, avant même qu'elle entre en vigueur, si comme je le suppose (mais ne l'ai pas vérifié), ces éléments de la Convention européenne des droits de l'Homme ont été repris dans notre Constitution.
- Une QPC ne peut s'appliquer qu'à une mesure d'ordre législative (loi ordinaire ou organique, ordonnance), or ici on est a priori en présence d'une mesure d'ordre réglementaire.
- Une QPC ne peut être soulevée que lorsqu'on est partie à une instance en cours devant une juridiction; elle est posée à titre incident.
Elle ne peut pas être posée "a priori".
Dit autrement et plus simplement, si une disposition législative parait inconstitutionnelle, on ne peut soulever son inconstitutionnalité via une QPC qu'après avoir été traduit devant une juridiction pour l'avoir violée.
- alb
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Tu as raison. Merci pour la précision. C'est une saisine du Conseil constitutionnel qui est possible (et relativement fréquente) au moment où une disposition législative est votée, si elle émane d'un nombre suffisant de parlementaires, pour contester la constitutionalité de cette disposition. Désolé pour la confusion, ce n'est pas mon domaine de spécialité. Par ailleurs, il me semble que dans le cas où il ne s'agit pas d'une disposition législative stricto sensu, mais réglementaire, un recours en excès de pouvoir devant le Conseil d'Etat est sans doute possible (s'il est fait dans les deux mois de la publication d'un décret par exemple), mais là non plus ce n'est pas mon domaine de spécialité en ce qui concerne ce type de réglementation.
- Terrisse
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Re: Radars et avertisseurs de radars
Et voilà c'est fait, mon Coyote ne ma pas signaler les petits hommes bleus, donc petite escorte sur l'autoroute, retenue 159kmh au lieu de 168kmh. Je trouve que je m'en sors pas trop mal 2 points et 90 € si je paye a la reception de l'amende.
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