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Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 11 avr. 2011, 23:56
par canasuc
qui peut me renseigner sur la taxe co2? (y'a la préfecture mais bon) j'ai trouvé un véhicule 4.8is de juillet 04, je voudrais savoir si on doit la payer entièrement , parce que si ce que j'ai lu est vrai c'est 2600?
j'ai peur...
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 12 avr. 2011, 08:00
par mps
bonjour.
je pense que vu la date de 1ere mise en circulation la taxe ne s'applique pas pour ce véhicule.
a confirmer quand même.
@++
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 12 avr. 2011, 10:03
par canasuc
j'ai l'info... 396e..ouf!!

Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 12 avr. 2011, 13:08
par brouard
sur le site du ministère de l'intérieur vous avez la réponse, la taxe écologique s'applique pour les véhicule dont la date de première mise en service est après le 01/04/2004.
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 12 avr. 2011, 14:43
par canasuc
pourtant le vendeur m' dit qu'on la paie une fois quand le véhicule est neuf, jamais immatriculé et que par la suite c'est juste une taxe beaucoup moindre qu'au départ..d'ou les 396 au lieu des 2600
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 12 avr. 2011, 15:38
par brouard
la taxe est calculée en rapport du taux de rejet en CO2 mentionné sur le CERTIFICAT D'IMMATRICULATION
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 12 avr. 2011, 16:35
par canasuc
ok

pas taper... pas taper..
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 13 avr. 2011, 06:41
par Epicure
canasuc a écrit :pourtant le vendeur m' dit qu'on la paie une fois quand le véhicule est neuf, jamais immatriculé et que par la suite c'est juste une taxe beaucoup moindre qu'au départ..d'ou les 396 au lieu des 2600
C'est exactement çà. Attention, un véhicule venant de l'étranger devra payer cette taxe lors de sa première mise en circulation en France avec une moins value de 10% par an.
Après, attention de ne pas confondre la taxe CO2 de mise en circulation (qu'on ne paye qu'une fois) et la taxe CO2 de la carte grise (que l'on paye à chaque nouvelle immatriculation).
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 13 avr. 2011, 07:52
par Pierre IS
une question, pour une occas qui ne change pas d'imat ,le prix de la carte grise est plein pot comme pour du neuf ?
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 13 avr. 2011, 08:15
par klawal
Je dirais, mais à vérifier :
Voiture neuve : prix de la CG + eco bonus/malus.
Voiture occasion 10 ans : CG moitié prix
Quelqu'un peut confirmer ?
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 13 avr. 2011, 09:24
par gualingue
Bonjour,
Je vais prendre mon 4.8 IS vendredi prochain chez BM, j'ai déja demandé au vendeur qui m'a répondu que cette taxe ne concerne que le neuf.
Je serais en mesure de confirmer vendredi soir.
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 13 avr. 2011, 09:30
par klawal
Il y a souvent confusion entre l'eco bonus/malus et la taxe CO2
L'ecobonus et malus ne concerne que le neuf.
L'écotaxe CO2 ne concerne que l'occasion (mais ce ne sont que quelques €)
Attention, pour les véhicules récents (postérieur à 2008 ou 2009 ) et dans la dernière tranche de l'écomalus (celle à 2600 €), il y a une taxe anuelle d'une centaine d'euros !
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 13 avr. 2011, 13:05
par Epicure
klawal a écrit :Je dirais, mais à vérifier :
Voiture neuve : prix de la CG + eco bonus/malus.
Voiture occasion 10 ans: prix CG + taxe CO2 (2 €/g au dela de 200 g et 3 €/g au dela de 250 g)
10 ans : CG moitié prix
Quelqu'un peut confirmer ?
Je confirme mais ... sur un véhicule d'occasion importé, la France appliquait aussi le malus lors de sa première mise en circulation. Celui-ci étant jugé illégal par certains, d'aucun a décidé de poursuivre la France. Je ne connais pas le résultat de cette procédure.
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 13 avr. 2011, 21:35
par ardechois
Bonsoir,
Je corrige certaines erreurs. Pas de taxe CO2 pour les véhicules d'occasions vendus en france dont la date de première mise en circulation est antérieure au 01/01/2004.
En outre des réductions de 50% à 100% sur le tarif de base des cartes grises peuvent s'appliquer également aux véhicules dit propres (gpl, etc...) en fonction des régions.
Stéphane.
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 14 avr. 2011, 18:50
par Epicure
ardechois a écrit :Je corrige certaines erreurs. Pas de taxe CO2 pour les véhicules d'occasions vendus en france dont la date de première mise en circulation est antérieure au 01/01/2004.
Normal puisque le taux de CO2 n'est apparu sur les cartes grises qu'à cette date.
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 16 avr. 2011, 10:08
par lixbeo
ardechois a écrit :Bonsoir,
Je corrige certaines erreurs. Pas de taxe CO2 pour les véhicules d'occasions vendus en france dont la date de première mise en circulation est antérieure au 01/01/2004.
.
Stéphane.
Euh sur ce site :
http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm ils parlent du 1er juin 2004
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 16 avr. 2011, 11:10
par Epicure
Si j'ai bonne mémoire, il s'agit bien du 1 juin 2004.
Re: Taxe Co2 pour 4.8is
Publié : 16 avr. 2011, 18:09
par ardechois
C'est exact, mea-culpa. C'est bien à partir du 1°er juin 2004 et non pas du 1°er janvier 2004.
Taxe CO2 confirmée
Publié : 29 avr. 2011, 19:05
par gualingue
J'ai obtenu la carte grise pour mon 4.8 IS de 06/2005 au prix de 1354.50 euros.
960 pour la carte
394 pour le CO2
4.50 pour taxe de je ne sais quoi .
Bonsoir tout le monde