Malus ecologique pour un X3 3.0D de 2007

[asmodias]

c'est sans doute evident pour vous mais pas pour moi.
je vais acheter donc un X3 3d de 2007 et je voulais savoir si lors de la creation de ma carte grise j'allais devoir payer un malus eco
je sais que ca existe sur les vehicule neuf, mais pour les occasions je ne sais pas.
surtout que sur internet j'ai vu une surtaxe annuelle pour les vehicules polluant, le X3 est il concerne ?
merci

[saleso]

J'ai acheté le mien en février dernier, aucun malus.

[asmodias]

bon, ben ca c'est une bonne nouvelle
merci pour l'info

[Karl_fr]

Pas de malus lors de l'établissement de la CG.

Si elle vient de l'étranger et que c'est une occasion, tu payes un malus puisque c'est sa première immatriculation en France et uniquement sur les véhicules a partir de 2008.

[oakland86]

Aucun malus sur les véhicule d'occasion hormis ceux qui dépasse 259g de CO2 par km

[Tjp88]

Bonsoir,

J'ai du payer une vingtaine d'euro en plus pour mon x3 3.0d de juin 2007 (210co2)

Ce que dit la loi:

Pour les véhicules mis en service à compter du 1er juin 2004, une taxe additionnelle (surtaxe CO2), en cas d'achat d'un véhicule d'occasion polluant, est due lors de l'établissement du certificat d'immatriculation suite à l'achat.

Elle n'est pas due en cas de délivrance d'un nouveau certificat à la suite d'un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata.

Elle est calculée en fonction du nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre, selon le barème suivant :

2 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 200 g CO2 / km et inférieur ou égal à 250 g CO2 / km,
4 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 250 g CO2 / km.

[Karl_fr]

On ne parle pas tous de la meme chose.

L'Etat essaye depuis quelques temps d'insufler une empreinte écologique dans le coût de la carte grise. Après, la réforme en 1998 du calcul de la puissance fiscale d'un véhicule (qui prends désormais en compte les émissions de CO2), l'Etat a crée en 2004 une surtaxe CO2 pour tous les véhicules trop polluant du parc automobile français.


Depuis janvier 2008, une nouvelle taxe, l'écotaxe (Bonus / Malus), vient compléter ce dispositif. Celle-ci remplace la surtaxe CO2 pour les véhicules neufs. Les véhicules les plus sobres peuvent ainsi bénéficier d'un bonus écologique financé par le malus des véhicules les plus polluants.

De manière très simplifiée, la surtaxe CO2 s'applique aux véhicules d'occasions et l'écotaxe aux véhicules neufs.

Depuis le 01 janvier 2009, les voitures les plus polluantes seront en plus soumises à un malus annuel de 160 euros. Environ 1% du parc automobile français est concerné mais cela permet de donner un signal fort au marché de l'automobil
Surtaxe CO2
Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) d'occasion mis en circulation depuis le 1er juin 2004 qui dépasse le seuil de 200 grammes de CO2 émis au kilométre. Cette surtaxe pénalise les véhicules d'occasion les plus polluants.

Bonus écologique et écotaxe (malus)
Tout véhicule particulier (genre VP) acheté neuf est soumis à cette écotaxe. Les véhicules d'occasion ne sont pas soumis au bonus/malus écologique (mais ils sont soumis à la surtaxe CO2) à l'exception toutefois de ceux importés de l'étranger qui font l'objet d'une première immatriculation en France.

Depuis le 1er janvier 2008, l'achat d'une voiture neuve trop polluante entraîne une taxe de 200 à 3.600 euros selon le niveau de CO2 émis. A l'inverse, les acheteurs de véhicules sobres bénéficient d'un bonus allant de 100 à 5.000 euros qui peut être cumulé avec une "prime à la casse" de 200 euros.

Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Initialement appliquée aux véhicules neuf comme d'occasion, le bonus / malus écologique se substitue depuis début 2008 à la surtaxe co2 à l’immatriculation. Toutefois, si le véhicule ne rentre pas dans le champs d'application du bonus / malus, la surtaxe co2 est alors appliquée.
Pour simplifier, un véhicule d'occasion est généralement soumis à la surtaxe co2 tandis qu'un véhicule neuf est soumis au bonus/malus écologique.
Le taux d'émission de CO2 de votre véhicule se trouve sur sur votre carte grise à la rubrique 'V7' de celle-ci (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004).

Source:http://www.carte-grise.org/taxes_CO2.htm

J'ai testé, c'est bien comme écrit ci-dessus.
Mon véhicule= X6 occasion année 2008 import Italie
J'ai payé le malus (1ere immat en France) déduction faite d'un pourcentage (10% je crois) par année.
Je vais aussi payer une surtaxe de 160€ par an.

Donc pas de malus mais une surtaxe annuelle (160€)si ton véhicule est fort émetteur de co2 (+ de 250 gr)

[asmodias]

il est deja immatricule en france pas de souci de ce cote la
donc je paierai simplement ma carte grise, rien de plus
merci a vous

[Karl_fr]

Tu payeras peut-être aussi les 160€ annuels si plus de 250Gr d'émission + 20€ taxe co2 mais pas de malus.

Et ce...... Tous les ans.

Le mieux: Tu fais une simulation en ligne.

La loi est complexe et change fréquemment.

[Tjp88]

Il va avoir le même vehicule que moi, donc pas de malus annuel car 210g de co2, mais il aura droit a la taxe co2 pour les véhicules d'occasion au dela de 200 gr, soit 10x2€ donc 20€ .
Et ceci pour un véhicule deja immatriculé en france...

[Karl_fr]

nous sommes daccord.

mais pas de malus. C'est important: Le malus.... Ca pique !

[Karl_fr]

Caractéristiques de votre véhicule : Tarif légal de votre Carte Grise :
Département : 38
Genre : Véhicule de tourisme (VP)
Neuf / Occasion : occasion achetée en France
Réception : communautaire (UE)
Puissance fiscale : 14 cv
Num. immatriculation : Non renseigné
Énergie : Essence (ES) / Diesel (GO)
Taux de CO2 : 210 gr/Km
Mise en circulation : 09-08-2007
Taxe régionale : 602,00 €
Taxe parafiscale : 0,00 €
Taxes CO2 : 20,00 €
Taxe de gestion : 4,00 €
Taxe d'acheminement : 2,50 €
Coût légal Carte Grise * : 628,50 €

Simu pour x3 3.0D 2007
dept 38
Mec: Aout 2007
emissions: 210 gr

[Karl_fr]

Si notre ami veut faire sa simu avec ses données corrigées:

http://www.carte-grise.org/calcul_cout_carte_grise.php

[Tjp88]

Voila, tu n'a plus qu'a faire le chèque !!

[Karl_fr]

Et, au passage c'est pas "si chère"

Pour ma CG sur le X6 en fin 2011:

2512.5 €

946 € (y1)
+ 1560 € Malus (y3)
+ 2.5 (y5)
+ 4 € (y4)

P..... de Malus !!! :x

[asmodias]

bizarre, ma taxe CO2 n'etait pas de 20 mais de 100 euros ...

[oakland86]

Effectivement trés bizard car moi ausun malus lors de la carte grise de mon 3L

[asmodias]

bon j'ai la reponse.
je vous explique
vu mes horaires je peux difficilement aller a la prefecture
je suis donc alle avec tous mes papiers chez feu vert et pour 20 euros, ils se sont charges de tout
ils m'ont imprime ma carte grise provisoire, j'ai fais mes plaques et les ai faites posees dans la foulee
aujourd'hui je recois ma carte definitive et verifie et je vois taxe CO2 100 euros
sur l'ancienne carte grise il y avait ecrit 20 euros
je me suis dit que ca avait du augmenter, j'ai donc verifie sur le net
et non c'est 2 euros par gramme de CO2 au dessus de 200, j'en emet 210 donc 20 euros
puis je vois ensuite que ce mode de calcul s'applique pour les vehicule en reception communautaire, ce qui signifie que c'est un vehicule qui repond a des normes europeennes
alors que pour les autres vehicule c'est plus simple comme calcul sipuissance fiscale inferieure a 10, pas de taxe CO2
si entre 10 et 15, 100 euros de taxe et si au dessus de 15, 300 euros
du coup je me dis qu'ils ont fait n'importe quoi lors de la saisie des infos et que je me suis retrouve avec cette taxe
je suis donc alle chez feu vert cet apres midi et la fille a appele la prefecture
qui lui a repondu que le souci venait de chez eux, cela dependait de la facon dont etait ecrit soit BMW soit B.M.W
que je devais retourner a la prefecture et qu'ils me rembourseraient
mais bon si je suis passe par feu vert c'est precisement parce que je ne peux pas aller a la pref ou tres difficilement
du coup feu vert fait le necessaire, en meme temps c'est pas un cadeau car meme si la pref a dit que l'erreur aurait ete faite aussi si j'avais fait l'enregistrement moi meme, feu vert a percu une somme pour faire ces demarches, je suis donc cense avoir un resultat conforme a mes attentes, qu'importe qui est fautif.
mais tres honnetement chez feu vert ils ont ete tres correct et n'ont pas objecte quoi que ce soit.
la ou c'est curieux c'est que la prefecture a l'air bien au courant du souci mais ne le corrige pas.
d'un autre cote, l'ancienne carte grise il etait ecrit B.M.W comme sur la nouvelle et le tarif etait ecrit 20 euros et pas 100.
desole d'avoir ete si long

[callaway0409]

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