Comment remplir un formulaire d'importation ?

[Snoopy F20]

Bonjour à toutes et tous.
J'ouvre ce post car je n'ai pas trouver de réponses à mes interrogations.
J'ai acheté une F20 de 2014 en Allemagne et en vue d'une immatriculation en France je dois remplir un document intitulé: Formulaire importation Automobile.
Dans ce document, plusieurs éléments sont délicats à trouver sur mon auto comme:
-numéro de série: W........(17 caractères frappés sur la corrosserie)
-numéro de moteur (8 caractères) et type moteur (de 3 à 7 caractères) informations gravées sur le moteur
-plaque constructeur
-numéro de coque (8 caractères différents du numéro de série )
En réalité j'ai un rdv chez mon concessionnaire Bmw a Villabé (91) mi-Janvier mais il me demande près de 400 € pour me donner ces informations.
Auriez vous donc des infos pratiques oubien des Tutos pouvant me permettre de trouver çes "foutus" infos ?
Merci pour votre retour et bonne fête à tout le monde.
Snoopy.

[doc_cupra]

Avant il fallait le COC, ça a changé ?

[alanbike]

Non je ne pense pas , je viens de faire les démarches carte grise pour une corvette venant de suisse , la seule différence est qu'il faut un quitus de non fiscalité que tu récupère au service des impots , il te faut aussi le COC , le certificat de dédouanement ( a payer ) le 846A , un ct français valide , une certificat de vente entre particulier et l'officiel français la cg d'origine etc etc
Et toutes les démarches se font sur le site ANTS , il faut aller dans l'onglet " faire une autre demande "

[Snoopy F20]

Vous allez trop vite pour moi, c'est quoi un COC ?

[yopsolo]

COC: certificate of confomity.

[doc_cupra]

Non je ne pense pas , je viens de faire les démarches carte grise pour une corvette venant de suisse , la seule différence est qu'il faut un quitus de non fiscalité que tu récupère au service des impots , il te faut aussi le COC , le certificat de dédouanement ( a payer ) le 846A , un ct français valide , une certificat de vente entre particulier et l'officiel français la cg d'origine etc etc
Et toutes les démarches se font sur le site ANTS , il faut aller dans l'onglet " faire une autre demande "

désolé d'être têtu ... mais vu que j'ai ramené des dizaines d'auto de plusieurs pays... je me veux d'insister...

Avant pour ramener un véhicule d'occasion ayant un certificat européen COC ( + de 6mois et + de 6000 km ) le cas de notre ami

avec le COC + les papiers classiques ( Facture ou certificat de cession français contre signé par le vendeur / ancienne carte grise / COC / et quittus fiscal ) on faisait sa carte grise !
Dans le cas d'un véhicule neuf ou Suisse par exemple, il faut payer le delta de TVA aux impôts à la demande du quittus fiscal

Par contre, je n'ai jamais eu à donner les informations qu'il détail plus haut ?
( d'ailleurs ne sont elles pas sur le COC ? ) du coups c'est la le réel problème de notre ami ?

Si c'est le cas, il y a des sites pour obtenir le COC de son véhicule sans se prendre une raclée chez BMW FRANCE ...

[alanbike]

oui tu as raison , mais pas de quitus fiscal pour les véhicule hors europe , confirmé par mon service des impôts et mon service de douanes , par contre oui il y a le 846 a des douanes payées et tva française !

mais comme tu dis , je n'ai jamais entendu parler de ce document " Formulaire importation Automobile" , et j'ai passé du temps a chercher les bons documents avant de me lancer !

[Snoopy F20]

Merci pour ces réponses plus que complète. Et je me rend compte que je me suis sans doute mal exprimé à la lecture de vos réponses. En fait ce questionnaire est précisément celui qu'il faut remplir pour obtenir ce COC que je n'ai pas eu lors de la vente par une énorme concession BMW à Hambourg ... . Pourrais je abuser et vous demander dans ce cas vers quels site puis je me tourner pour obtenir ces infos ? Encore merci de votre aide, j'ai déjà perdu une semaine à cherché ces infos et il ne me reste qu'une quinzaine de jours pour faire ma carte grise.

[Corpas]

C’est le concessionnaire qui doit te le fournir lors de la vente, si tu ne l’as pas à ta disposition il faut à mon avis faire la demande soit dans une autre CC Française, soit directement à BMW France.

Mais dans tous les cas ce sera payant et demandera un certain délai...

[Corpas]

Mais j’ai bien peur que tu ne sois pas au bout de tes peines, le pire restant à venir avec la demande de certificat d’immatriculation dématérialisée sur le site de l’ANTS...

Pour les imports c’est une grosse galère, cela fait bientôt un mois que je suis en attente de l’immatriculation de mon Boxster malgré un dossier complet.

[alanbike]

Tu as tout compris et corpas t'a donné la réponse , je pense qu'il faut être très patient , moi ça fait une semaine et demi , et mon dossier est en cour d'examen !!!!
J'espère simplement qu'il ne va rien manquer !
pour moi non , mais pour eux !!!!!!!!!!!!!!!

[doc_cupra]

Copras,

désolé mais tu peux obtenir sur divers site spécialisé ton COC officiel pour environ 180 euros sans passer par la marque
par exemple ici : https://www.euro-conformite.com
livraison en 5 jours
il faut première immatriculation / pays / numéro de chassis

je l'avais déjà fais lorsque j'ai acheté à des particuliers étranger ...

[Snoopy F20]

En fait j'ai le certificat de conformité mais il est en allemand ce qui va contrarier nos chers amis de la Préf .... Comme vous le dite, tout est dématerialisé ce qui au final n'aide pas pour les véhicules importés. Merci bien les amis pour toutes vos réponses qui m'ont été d'une aide précieuse !! Je vous propose de vous tenir informé des différentes étapes que je traverse histoire que cela puisse peut être aidé un futur acquéreur de véhicule étranger.
Snoopy.

[Robert88]

Bonjour,
J'ai acheté très récemment une BMW X3 d'occasion au Luxembourg.
Le garage vendeur m'a remis tous les documents nécessaires.
Facture d'achat, ancienne carte "grise" (en fait la voiture prevenant d'Espagne, elle est verte), le certificat de conformité, et le bon de livraison.
Pour obtenir la nouvelle carte grise, il faut un quitus fiscal, qui s'obtient au service des impôts, gratuitement. ( conditions : véhicule de plus de 6 mois totalisant plus de 6000 km, provenant de l'UE ) C'est très rapide à avoir.
J'ai la chance d'habiter dans les Vosges 88, où la Préfecture a eu l'excellente idée de maintenir ouvert un bureau des immatriculations, au vu des déboires rencontrés avec l'ANTS.
J'a donc fourni tous mes papiers, plus une pièce d'identité, une attestation d'assurance et un permis de conduire, et l'employée m'a aussitôt fait la demande.
J'ai reçu mon certificat 3 jours plus tard par courrier suivi !

[doc_cupra]

En fait j'ai le certificat de conformité mais il est en allemand ce qui va contrarier nos chers amis de la Préf .... Comme vous le dite, tout est dématerialisé ce qui au final n'aide pas pour les véhicules importés. Merci bien les amis pour toutes vos réponses qui m'ont été d'une aide précieuse !! Je vous propose de vous tenir informé des différentes étapes que je traverse histoire que cela puisse peut être aidé un futur acquéreur de véhicule étranger.
Snoopy.

tu dis un peu n'importe quoi ...

Le COC est international

De plus tu dis que ça fait une semaine que tu cherches les informations, alors que sur le site des impôts tout est clairement expliqué
Il doit y avoir un paramètre qui ne nous est pas donné ..

[Snoopy F20]

doc_cupra : je n'ai pas la prétention de ne dire que des vérités mais en toute état de cause cela fait bien une semaine que je cherche à comprendre ce qu'est un COC et comment l'obtenir. Par ailleurs je possède l'ensemble des autres documents. C'est le premier véhicule importé que j'ai à immatriculé et mon manque d'expérience ne joue pas en ma faveur. Merci de ton indulgence

[Robert88]

Pour rebondir sur un message précédent, tous mes papiers étaient en espagnol. Seule la facture était en français. Mais les impôts ne regardent que le kilométrage et la date de fabrication !
Et le quitus fiscal est fourni quasiment sur le champ.

[doc_cupra]

doc_cupra : je n'ai pas la prétention de ne dire que des vérités mais en toute état de cause cela fait bien une semaine que je cherche à comprendre ce qu'est un COC et comment l'obtenir. Par ailleurs je possède l'ensemble des autres documents. C'est le premier véhicule importé que j'ai à immatriculé et mon manque d'expérience ne joue pas en ma faveur. Merci de ton indulgence

je veux bien qu'on ne soit tous pas aidé ... mais franchement tu tapes COC voiture sur un moteur de recherche et tu as ta réponse
tu es informé que suivant les rejets de CO2 de ton véhicule tu vas payer ( peut être ) une partie de malus ?

[Snoopy F20]

Je ne suis pas très doué je sais mais avec la multitude de papier que m'a refilé le concessionnaire, je suis en brasse coulée. Pour ce qui est du des rejets de CO2 il semblerait que je n'ai pas de malus...

[P@t]

Et si tune veux pas te faire ch**r avec l'ANTS, il y a des sociétés agrémentées qui font ta CG pour une trentaine d'euros

Exemple avec la liste des documents à fournir: http://www.cartegrise-cafe.com/cartegri ... arte-grise