Ligne y3 changement carte grise.

[Grosminet]

Bonjour à tous,
Lors de ma présentation, j'ai évoqué la taxe carbone payé au changement de mon carton.
Je plante le décor:
X5 e70 3,0d - année 2007 - véhicule français depuis son origine - cout carte grise, 400 euros + divers bricole.
Et surprise, la taxe carbone, ligne Y3 sur la carte grise: 1000 euros !!!!
Est- ce normal ? Le précédent propriétaire, 1 an avant, avait payé 300 euros
Pas tout compris.
J'ai fait un courrier papier à l'ANTS demandant justification ou réajustement du trop versé, pas de réponse.
Si vous avez des réponses et des pistes, je suis preneur.

[gilles25370]

Salut
En février 2018 , j'ai acheté un x5sd de 04/2009
carte grise ....1065 e ...19ch , et suis dans le Doubs !!!

[Grosminet]

En ce qui te concerne, rien d'anormal, véhicule de moins de 10 ans....
Merci de ton retour.
En Avril, pour 15cv 3,0 d, j 'en suis à 1500 euros, compris carte grise plus de 10 ans et taxe carbone Y3, y'a un loup.
Cette taxe carbone est nationale et est indépendante du département
En dehors du montant payé, c'est que je ne sais pas à qui m'adresser pour réclamer, C'EST MON PLUS GROS SOUCIE.
Impossible de transmettre un mail à l'ANTS, courrier poste sans réponse, je vais balancer un recommandé.
Si d'autres ont des pistes, ou autres, merci de vos retour.
1000 balles de taxe carbone, ça me troue les miches, d'autant plus, si ce n'est pas le bon compte.

[GeoOone]

Il y a effectivement une erreur, voir le site du gouvernement :
https://www.service-public.fr/simulateu ... riculation

Il semble qu’ils aient oublié la décote de 10% par an depuis la première mise en circulation.

Tu as la possibilité de faire une réclamation en ligne :
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F16868

Tiens nous au courant!

[Grosminet]

Salut GeoOone,

J'ai bien suivi ton cheminement proposé sur le site de l'ANTS.
Il en résulte que pour formaliser ma demande concernant cette remise sur Taxe Y3, rien n'est précisément proposé..... les voyous.....

Bref, j'ai quand même pu trouver une démarche qui pourrait correspondre à ma demande, "refaire sa carte grise suite à une erreur", à voir si cela va aboutir ?
J'ai envoyé cette demande ce soir, et demain, je double par un courrier à l'ANTS en recommandé avec AR.

Je vous tiendrais tous au jus de la suite, dans la mesure ou si ma démarche est positive, cela pourra rendre service à d'autres, c'est ce qui fait la force du forum.

En tout cas, merci à tous.

Je précise que le débat ne s’arrête pas ici, je suis donc preneur de toutes informations supplémentaires sur les éventuelles mauvaises taxation de nos véhicules et les remèdes que vous avez pu y amener.
Certains ont ils payé sans grogner ? Moi, j'étais imite de baisser la tète comme un mouton.....

[polarrys]

Bonjour,

J'ai récemment acheté une BMW X5 E70 de 2010 3.0d.
Sur la carte grise, la ligne Y3 mentionne 34€

[Grosminet]

Bonjour,
Merci à toi, tu confirmes, je suis victime du système
La vapeur va s'inverser.....je reste optimiste pour une réponse rapidos de l'ANTS.

[edof]

Salut GeoOone,

J'ai bien suivi ton cheminement proposé sur le site de l'ANTS.
Il en résulte que pour formaliser ma demande concernant cette remise sur Taxe Y3, rien n'est précisément proposé..... les voyous.....

Bref, j'ai quand même pu trouver une démarche qui pourrait correspondre à ma demande, "refaire sa carte grise suite à une erreur", à voir si cela va aboutir ?
J'ai envoyé cette demande ce soir, et demain, je double par un courrier à l'ANTS en recommandé avec AR.

Je vous tiendrais tous au jus de la suite, dans la mesure ou si ma démarche est positive, cela pourra rendre service à d'autres, c'est ce qui fait la force du forum.

En tout cas, merci à tous.

Je précise que le débat ne s’arrête pas ici, je suis donc preneur de toutes informations supplémentaires sur les éventuelles mauvaises taxation de nos véhicules et les remèdes que vous avez pu y amener.
Certains ont ils payé sans grogner ? Moi, j'étais imite de baisser la tète comme un mouton.....

Bonjour a tu eu des retours concernant cette taxe que tu a paye , car ce matin norauto me reclame 1353 euros pour une carte grise qui coute 353euros

[GeoOone]

Que t’indique le simulateur sur le site de l’ANTS? (Avec ton immatriculation)
Et quelle est la motorisation, année de ton X5?

[edof]

il m'indique que le simulateur ne peut calculer le cout de ma carte (X5 3,0d de 2007) alors je suis allez sur differents site il y indique tous 353 euros
Finalement je retenter sur le site de l'ants et mettant uniquement l'immat et la il me sorte 353 euros également

ma carte est bloqué chez norauto qui me reclame 1353 euros , que dois je faire d'apres toi est ce que tu a pu etre remboursé???

[GeoOone]

Ce n’est pas moi qui ai ouvert ce post, je ne peut pas répondre à sa place.
Ce qui est sur, c’est que Norauto se trompe.
Il faut lire les textes en entier :
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F19911
Pour 15cv, la taxe de 1000€, pour 14cv la taxe est de 300€. Elle est diminuée de 10% par année entamée depuis sa mise en circulation. Pour toi, cela fait 10ans donc rien à payer en Y3. C’est zéro et Norauto doit appliquer les textes, ou se fier au simulateur en ligne, qui lui fonctionne correctement.

[creatom]

Salut GeoOone

https://www.service-public.fr/particuli ... its/F19911
Pour 15cv, la taxe de 1000€, pour 14cv la taxe est de 300€. Elle est diminuée de 10% par année entamée depuis sa mise en circulation. Pour toi, cela fait 10ans donc rien à payer en Y3. [...]

-10% par an, pendant 10ans = 0 ?
En refaisant sur une base de 1000.00 euros* pour 10ans, le calcul de decote donne 385.00 euros

-> 1ere annee = 1000.00 euros
-> 2nd annee = 900.00 euros (1000-10% de 1000)
-> 3ieme annee = 810.00 euros (900-10% de 900)
-> 4ieme annee = 729.00 euros (810 -10% de 810)
-> 5ieme annee = 656.7 euros (729-10% de 729)
-> 6ieme annee = 591.03 euros ...
-> 7ieme annee = 531.93 euros ...
-> 8ieme annee = 478.73 euros ...
-> 9ieme annee = 430.86 euros ...
-> 10ieme annee = 387.77 euros ...
-> 11ieme annee = 349.00 euros ...
-> 12ieme annee = 314.10 euros ...
-> 13ieme annee = 282.70 euros ...
-> 14ieme annee = 254.43 euros ... et ca continue ....

*maintenant je me base sur 1000.00 euros - et non pas sur le cout total de la CG

[edof]

Sa reste loin des 1000 euros tout de même

[GeoOone]

Ou la, toi tu as bien suivi tes cours de maths, bravo.
Mais pour l’administration, c’est plus simple...
Un abattement de10% par an, c’est 20% en deux ans, 30% en trois ans etc.
Donc gratuit au bout de 10ans.
Si tu fait tourner le simulateur avec un véhicule de 2007, tu as zéro et la CG a 50%.
En 2008, tu es encore à zéro, mais plus les 50%.
Pour 2009 tu as 30€ ou 100€ de taxe selon de que soit 14cv ou 15cv.
En 2010, c’est 60€ ou 200€ De taxe e; Y3.

Le plus drôle, c’est qu’avec ce calcul, ma carte grise m’aurait coûtée moins chère aujourd’hui (0€ en Y3) alors que l’an dernier, j’ai payé 2€ par gr de CO2 au dessus de 200gr soit 86€ de taxe. Ils bossent dur au ministère...

[GeoOone]

Le plus simple pour toi est de demander à la police de venir, pour litige avec le commerçant qui refuse de te rendre ton véhicule,.. il sera bien dans la m... (le policier)

[creatom]

[...]
Le plus drôle, c’est qu’avec ce calcul, ma carte grise m’aurait coûtée moins chère aujourd’hui (0€ en Y3) alors que l’an dernier, j’ai payé 2€ par gr de CO2 au dessus de 200gr soit 86€ de taxe. Ils bossent dur au ministère...

[edof]

donc de retour de chez norauto, il on fait partir ma CG en production donc je vais la recevoir demain ou apres demain dans ma boite aux lettres pas besoin de policier
j'ai refuser de payer les 1000 euros de taxes indu, elle a appeler l'ANTS devant moi qui reconnait a demi mots le bug mais qui indique immédiatement que c'est une taxe du et qu'il faut la payer mais elle propose également le mode opératoire pour se faire rembourser...bref de l'amateurisme de bas etage

je vais être poursuivi par norauto pour non paiement de facture du coup

j'ai en ma possession les deux factures , la première editer par norauto avec le vrai montant 353 euros et la seconde émise a la validation de la CG de 1353 euros
je vais faire la demarche pour le remboursement et si il me rembourse je refilerais les 1000 euros a norauto

voila

[GeoOone]

Demain ou après demain, tu es optimiste.
La dernière émission que j’ai vu parlait de 400 000 certificats en retard.
Il y’a même des contribuables qui ont porté plainte pour ne pas’ pouvoir rouler dans la légalité..
Sympa cher Norauto de te laisser repartir avec la voiture sans régler le montant total ( qui est farfelu).
Aucune taxe en Y3 pour un véhicule de 2008 ou antérieur. Jusqu’à ce que ça change bien entendu.

[GeoOone]

Demain ou après demain, tu es optimiste.
La dernière émission que j’ai vu parlait de 400 000 certificats en retard.
Il y’a même des contribuables qui ont porté plainte pour ne pas’ pouvoir rouler dans la légalité..
Sympa cher Norauto de te laisser repartir avec la voiture sans régler le montant total ( qui est farfelu).
Aucune taxe en Y3 pour un véhicule de 2008 ou antérieur. Jusqu’à ce que ça change bien entendu.

[Grosminet]

Bonjour à tous,
Je suis à l'origine du post.
En ce qui me concerne, j'ai envoyé ma demande à l'ANTS qui va traiter ma demande...... depuis rien de rien....je vais rebalancer un courrier en recommandé à ces voyous, je sais maintenant que je suis dans mon droit et que l'on ne devait pas me réclamer 1000 euros de plus.
En ce qui me concerne, je suis une burne d'avoir raquer.
Et toi " edof " tu as bien eu raison de ne pas payer, Norauto, ils pourront attendre tes 1000 balles, il n'avait que te proposerun devis avant de faire la CG.
Et tu as raison ANTS, des mauvais.
Je reste optimiste et j'espère que, malgré ce qu'évoque "GeoOne", il a raison, je vais pouvoir retrouver mes 1000 euros rapidement.
Ce sont des voyous, en plus personne à qui parler en pref.