Salut à tous.
Comme vous le savez tous les normes antipollution d’aujourd’hui sont devenues de vrais prétextes pour augmenter les taxes et remplir les caisses de l’état.
Le CO2 est devenu de l’or pour les gouvernements.
Je sais qu’il faut lutter contre le réchauffement climatique mais les automobilistes sont constamment pressés comme des citrons depuis des décennies. 80% de taxe sur le prix du carburant.
Bref.. j’en viens au malus qui touche nos voitures.
On sait que lorsque l’on veut acheter une voiture neuve il faut intégrer le malus écologique pour les plus polluantes. Évidemment ce sont des voitures non française qui sont le plus sanctionnées. Si les français savaient faire des V6, V8,V10, V12 et même W16 il est certain que les taxes ne seraient pas aussi importantes.
La taxe CO2 sur les voitures neuves est passée récemment de 10500 Max à 12500 € Max. Je trouve déjà cela degueulasse parce qu’en fait ceux qui ont créé cette taxe partent du postulat que celui qui peut acheter une voiture plus de 80k€ peut payer 12500€ de taxe. Bruno Lemaire parle de déplafonner ce malus et de ce fait la taxe pourrait monter à 20 000€. On sait que ce type de voitures polluent mais on roule pas de la même manière avec des bolides V8. J’ai un x6m et une clio 4. En deux ans et demi avec mon x6 j’ai fait 15000 km.
Mais ces politiques qui nous gouvernent se sont dit. Si on appliquait le même malus sur les voitures d’occasion. Quelle idée de génie puisqu’on sait que les voitures d’occasion peuvent avoir plusieurs propriétaires au cours de leur vie mécanique donc plusieurs fois la même taxe pour la même voiture. Génial!!!!
Donc on se retrouve avec une taxe de 1000€ dégressive de 10% par année pour les voitures dont la puissance est située entre 15 et 35cv fiscaux et surtout...SURTOUT un mega malus pour les véhicules de plus de 35 cv. Après ce seuil un connard a du décider arbitrairement qu’au delà ce serait 500€ par cheval supplémentaire. 500€!!!!
La carte grise pour ma voiture est passée en une nuit de 2400€ à 8900€.
Elle est devenue presque invendable. Le prix de la carte grise représente le tiers de son prix d’occasion.
Je trouve cela injuste. Bruno Lemaire a dit un jour à la radio que « les français étaient égaux devant l’impôt!! ». Mon derrière oui!!!
Rien que de mettre 500€ de taxe supplémentaire par cheval après 35cv est injuste.
Veuillez noter que lors d’un achat neuf les taxes sont basées sur les émissions polluantes et lors de la revente en occasion sur la puissance fiscale.
Avec les nouvelles normes qui arrivent en 2020 les taxes vont encore exploser. La nouvelle norme WLTP arrive en mars 2020 et si j’ai bien compris les taxes vont baisser puisque le seuil ne démarrera plus à 110g/km mais à 138g et par exemple au 1er janvier une voiture qui payait 5000€ de malus ne payera plus que 540 avec la nouvelle norme. Vous allez me dire tant mieux mais qui dit baisse dit marge de progression énorme pour les politiques. Gageons que les augmentations vont piquer en 2021.
Mes questions sont les suivantes? Est il constitutionnel d’appliquer de manière arbitraire une taxe de 500€ par cheval supplémentaire pour les voitures de plus de 35cv. Est il constitutionnel de changer les règles de manière aussi importante en cours de jeu?
Je me demandais si on ne pouvait pas attaquer cette loi devant le conseil d’état en introduisant une Question Prioritaire de Constitutionnalité.
Évidemment faudrait des fonds importants mais avec les cagnottes de nos jours et les réseaux sociaux c’est pas impossible.
Merci de vos réponses éclairées...ou pas.
quoique.....
